Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESANSE
CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise), Association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4370016
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
PRESANSE de CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise

Présentation de la marque PRESANSE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la société CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRESANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise domicilié(e) 10 Rue de la Rosière - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 719 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque PRESANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESANSE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise a également déposé les autres marques suivantes : PRESIANE , SANTRA


CISME (Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise), Association à but non lucratif - 10 Rue de la Rosière - 75015 - Paris - France - SIREN 784719429


M. Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Éducation ; services d'éducation concernant la sécurité et la santé sur le lieu de travail ; formation ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; services de formation relative à la sécurité et à la santé sur le lieu de travail ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail ; enseignement dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ; expertise et conseils en matière de sport, de forme et de remise en forme ;

Services de recherches scientifiques à but médical ; services de recherches médicales et pharmaceutiques dans le domaine de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail ; études cliniques dans le domaine de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail ; recherche et développement de nouveaux produits, de nouveaux procédés et de nouvelles techniques dans le domaine de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail ;

Services de santé ; services de santé au travail interentreprises ; conseils en santé publique ; conseils en santé sur le lieu de travail ; conseils en matière de santé ; informations en matière de santé, notamment sur le lieu de travail ; consultations professionnelles en matière de santé ; service médicaux de centres de santé ; informations en matière de santé par téléphone ; services de conseils en soins de santé, notamment sur le lieu de travail ; prévention, études d'évaluation des risques en matière de santé, notamment sur le lieu de travail ; préparation de rapports en matière de soins de santé, notamment sur le lieu de travail ; fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé ; services de psychologie du travail ; soins de santé pour les êtres humains ; services paramédicaux ; expertise et conseils en matière de santé, d'hygiène et de nutrition ; services d'informations et de renseignements en matière de santé, de nutrition et d'hygiène.